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Collation des grades 2011
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Experts Médico-Légaux et Médecins d\'Assurance au Québec

Option # 1 - Médecine d'assurance

6 crédits
Cours MMD 6202 - Partie A - Médecine d'assurance
Cours MMD 6203 - Partie B - Sélection et réclamation

QUELLE EST L'ORGANISATION DE CE BLOC ?

Ce bloc est destiné aux professionnels de la santé œuvrant dans le domaine de l’expertise au Québec et sera organisé sous forme de video-conférences : le médecin inscrit à ce programme de cours recevra donc 30 vidéoconférences pour un total de 74 heures.

Suite

QUELS SONT LES OJECTIFS DU BLOC ?

Le but du bloc de formation en médecine d’assurance est d’assurer aux professionnels de la santé qui désirent devenir médecins-conseils de compagnies d’assurance, une formation didactique qui leur permette d’accomplir cette tâche médico-administrative dans les meilleures conditions.

Suite

Y A-T-IL UN EXAMEN EN FIN DE FORMATION ?

Oui, les professionnels de la santé inscrits à ce bloc de formation spécialisée pourront passer un examen à choix multiples en décembre et en mai certifiant leur bonne maîtrise des sujets discutés durant ces deux cours.

Partie A - MMD6202 - Médecine d'assurance

Cours de l'option: Médecine d'assurance

MMD6202 - Cours A-1 - Introduction à la médecine d'assurance

INTRODUCTION À LA MÉDECINE D’ASSURANCE (3hres)

RESPONSABLE DE L’ENSEIGNEMENT: Docteur François Sestier, Ed Monaghan

L’historique des mutuelles et des compagnies d’assurance à la fin du siècle dernier et au début de ce siècle sera brièvement exposé. Le concept de risques, et leur couverture par des contrats d’assurance seront exposés. Les calculs actuariels permettant une saine gestion des risques assurés seront présentés.

Les différents types de contrats d’assurance seront discutés :L’assurance vie, L’assurance perte de revenus, L’assurance santé complémentaire, L’assurance voyage, L’assurance « maladies redoutables », L’assurance pour soins de longue durée, L’assurance prêt/hypothèque, Les montants forfaitaires (structured settlement), Les rentes viagères (impaired annuities),

Les lois en vigueur au Québec et au Canada, réglementant l’assurance seront commentées.

Les aspects éthiques des contrats d’assurance seront discutés. La confidentialité et les possibilités de bris de confidentialité, et de leurs conséquences médico-légales, au sein d’une compagnie d’assurance seront discutées.

MMD6202 - Cours A-2 - Droit des assurances de personnes

DROIT DES ASSURANCES DE PERSONNES (3hres)

RESPONSABLE DE L’ENSEIGNEMENT : Me Geneviève Faribault, Dr François Sestier

La législation en vigueur au Québec et au Canada sera discutée.

La réglementation de l’industrie de l’assurance sera résumée.

Les aspects légaux des contrats d’assurance et du montant des garanties seront discutés et illustrés de cas concrets tirés de la jurisprudence.

La loi de la protection du consommateur sera discutée

MMD6202 - Cours A-3 - La méhodologie actuarielle

LA MÉTHODOLOGIE ACTUARIELLE (3hres)

RESPONSABLE DE L’ENSEIGNEMENT : Docteur François Sestier, Jean-Marc Fix

Les concepts de risques standards et de risques accrus seront discutés.

Les méthodes de calcul du taux de mortalité et du taux de mortalité excessive seront exposées et illustrées d’exemples

MMD6202 - Cours A-3b - Espérance de vie

RESPONSABLES DE L'ENSEIGNEMENT: Dr Pierre Vachon, Dr François Sestier

Objectifs: De montrer ce que l’espérance de vie est et n’est pas…

De montrer la théorie et les méthodes impliquées dans le calcul de l’espérance de vie…

D’illustrer avec un exemple pratique le calcul de l’espérance de vie…

MMD6202 - Cours A-4 - Assurance-vie

COURS A-4 :
ASSURANCE- VIE (3hres)
RESPONSABLE DE L’ENSEIGNEMENT :
Monsieur Jacques Ross, François Sestier

L’usage des tables de mortalité pour le calcul des surprimes en fonction du taux de mortalité excessive sera exposé en détail.

Les types de contrat (assurance temporaire, assurance permanente, contrat vie entière) seront exposés.

Le calcul des taux et la notion de réserve seront discutés

Des clauses accessoires et le décès par mort accidentelle seront discutées.

L’exonération des primes et ses conditions seront discutées.

L’historique de cet organisme (MIB) compilant en Amérique du Nord les données et informations médicales provenant des compagnies d’assurance, sera exposé. Les implications légales, éthiques, et de confidentialité de cet organisme seront discutées.

L’examen de la réclamation, l’enquête concernant la validité du contrat et les possibilités de litige dans ce domaine seront discutés en y puisant des exemples tirés de la jurisprudence.

MMD6202 - Cours A-5 - Principes de l'assurance ...

PRINCIPES DE L’ASSURANCE COLLECTIVE (3hres)
RESPONSABLE DE L’ENSEIGNEMENT :
Docteur Gilles Drapeau et François Sestier

Le contrat et la sélection des risques en assurance-vie et assurance perte de revenus collectives seront discutés.

Les clauses d’exclusion seront également discutées.

Des avantages et inconvénients de ce type d’assurance seront illustrés d’exemples tirés de la jurisprudence

MMD6202 - Cours A-6 - RÉGIMES DE RETRAITE, RENTES VIAGÈRES ET MONTANTS FORFAITAIRES

RÉGIMES DE RETRAITE, RENTES VIAGÈRES ET MONTANTS FORFAITAIRES : (3hres)

RESPONBSABLES DE L'ENSEIGNEMENT: Mme Jacqueline Desrosiers, Dr François Sestier

Régimes de l'État

Régimes privés

Vocabulaire de la retraite

MMD6202 - Cours A-7 - L'assurance perte de...

L’ASSURANCE PERTE DE REVENUS (3hres)
RESPONSABLE DE L’ENSEIGNEMENT :
Docteur François Sestier et M. Louis Gosselin

La nature du risque couvert et les clauses particulières du contrat (exclusion, délai de carence) seront expliquées en détail.

Les déclarations incomplètes ou fausses déclarations de l’assuré ou de son médecin et les implications médico-légales de ces déclarations seront illustrées d’exemples tirés de la jurisprudence.

Les principes régissant ce type de contrat, les méthodes de sélection des risques et le calcul des surprimes seront exposés.

La nature et le fondement des plaintes des usagers dans ce domaine seront illustrés d’exemples tirés de la jurisprudence.

L’exonération des primes et ses conditions seront discutées

MMD6202 - Cours A-8 - La CNESST et notions...

LA CSST ET NOTIONS D’INVALIDITÉ’’ : RÉADAPTATION PROFESSIONNELLE (3hres)
RESPONSABLE DE L’ENSEIGNEMENT :
Dr Paul Gélinas et François Sestier

Le rôle de la CNESST dans l’obtention d’une rente d’invalidité sera exposé en détail.

Les principes de gestion des demandes d’invalidité seront discutés en détail.

Les cas litigieux, leurs aspects médico-légaux seront illustrés d’exemples tirés de la jurisprudence

Le rôle des tribunaux administratifs dans la gestion des dossiers litigieux sera exposé en détail.

MMD6202 - Cours A-9 - La SAAQ et notions...

LA SAAQ ET NOTIONS D’INVALIDITÉ (3hres)
RESPONSABLES DE L’ENSEIGNEMENT :
Docteur Alain Godon et Me Simon Lahaie, Dr François Sestier

Le rôle de la SAAQ dans l’obtention d’une rente d’invalidité sera exposé en détail. Les principes de gestion des demandes d’invalidité seront discutés en détail. Les cas litigieux, leurs aspects médico-légaux seront illustrés d’exemples tirés de la jurisprudence Le rôle des tribunaux administratifs dans la gestion des dossiers litigieux sera exposé en détail

MMD6202 - Cours A-10 - L'assurance santé

L’ASSURANCE SANTÉ(3hres)
RESPONSABLES DE L’ENSEIGNEMENT :
Docteur François Sestier et Me Patrick Molinari

L’historique de la couverture des soins de santé au Canada et au Québec sera présenté. Les lois réglementant l’assurance santé au Canada et au Québec seront exposées et commentées. Les produits d’assurance gouvernementale et privée ou complémentaire, au Québec, seront exposés.

Les particularités des assurances médicales complémentaires collectives ou individuelles seront expliquées.

Les solutions au problème du financement des soins de santé et le rôle éventuel à jouer par les compagnies d’assurances générales ou mutualistes impliquées dans ce domaine seront discutés.

Les méthodes de sélection, la restriction de la couverture du risque assuré et les méthodes d’analyse du dossier de réclamation seront exposées en détail.

Les principes à l’origine des HMO aux États-Unis seront énoncés. L’évolution et l’ampleur du développement des HMO seront exposées en insistant sur les avantages et inconvénients d’un tel système. Le principe des plans de soins sera exposé en détail, leur utilisation dans notre milieu sera discutée.

MMD6202 - Cours A-11 - Introduction à la ...

COURS A-11 :
INTRODUCTION À LA PHARMACOÉCONOMIE (3hres)
RESPONSABLE DE L’ENSEIGNEMENT :
Docteur Jacques Le Lorier et François Sestier

Les principes de pharmaco-économie seront énoncés et illustrés d’exemples. Les concepts de réduction des coûts d’efficacité du traitement seront également discutés et illustrés d’exemples. Ces concepts sont pertinents pour l’inscription de médicaments nouveaux et/ou onéreux aux formulaires des compagnies d’assurance publiques ou privées.

MMD6202 - Cours A-12 - Aptitude et inaptitude...

COURS A-12 :
APTITUDE ET INAPTITUDE AU TRAVAIL (3hres)
RESPONSABLE DE L’ENSEIGNEMENT :
Docteur Robert Gilbert et François Sestier

Ce cours est destiné à familiariser le médecin expert avec la problématique et les méthodes de détermination des aptitudes pour un sujet à exercer une tâche donnée. La problématique repose conjointement sur la détermination des exigences du travail, sur la détermination des capacités du sujet et sur diverse conditions à satisfaire au cours de l’exécution de la tâche.

MMD6202 - Cours A-13 - L'assurance voyage

L’ASSURANCE VOYAGE (3hres)
RESPONSABLE DE L’ENSEIGNEMENT :
M. Richard Lachance et François Sestier

La nécessité d’une assurance couvrant les soins médicaux hors Canada sera discutée.

Les types de contrats, les critères d’exclusions et la notion de maladies pré-existantes ou de stabilité seront discutés en détail. La sélection des risques dans ce domaine sera abordée. La gestion des réclamations sera illustrée d’exemples tirés de la jurisprudence.

MMD6202 - Cours A-14 - Assurances maladies...

COURS A-14 :
L’ASSURANCE « MALADIES REDOUTABLES
» OU « MALADIES CRITIQUES » (3hres)
RESPONSABLE DE L’ENSEIGNEMENT :
Docteur Tim Meagher et François Sestier

L’origine de ce type d’assurance (maladies redoutables) il y a une quinzaine d’années, en Afrique du Sud puis en Australie sera commentée. La dissémination progressive de ce type de couverture à travers le monde sera commentée. Les avantages et limites de ce type de couverture seront exposés.

L’historique de ce type d’assurance (soins prolongés), et son développement rapide aux États-Unis sera commenté. L’évolution très lente de ce type de couverture d’un risque pourtant réel au Canada, sera discutée. Les procédés de sélection dans ce domaine seront discutés.

MMD6202 - Cours A-15 - Examen final

COURS A-15 :
EXAMEN FINAL
RESPONSABLE DE L’EXAMEN :
Docteur François Sestier

Durée de l’examen : 3 heures

Un score de 70% sera nécessaire pour la réussite du cours.

Partie B - MMD 6203 - Sélection et réclamation - Hiver

Cours de l'option: Médecine d'assurance

MMD6203 - Cours B-1 (Atelier) sur les réclamations en assurance ...

COURS (ATELIER) SUR LES RÉCLAMATIONS EN ASSURANCE PERTE DE REVENUS

RESPONSABLES DE L’ENSEIGNEMENT : Mme Christiane Fortier, François Sestier et Me Michel Gilbert avec la collaboration du Dr Abdelouahed Naslafkih

Cet atelier couvrire les aspects suivants : Cheminement critique de deux demandes de prestations d’invalidité au sein d’une compagnie d’assurance. Le travail du médecin conseil d’un compagnie d’assurance en assurance invalidité. Réclamations en assurance-invalidi

MMD6203 - Cours B-2 (Atelier) sur invalidité RRQ et régimes ...

COURS (ATELIER) SUR INVALIDITÉ RRQ ET RÉGIMES AUTOGÉRÉS

RESPONSABLES DE L’ENSEIGNEMENT : Docteurs François Sestier, Dr Suzanne Trempe et Me Michel Gilbert avec la collaboration du Dr Abdelouahed Naslafkih.

L’expertise médicale et la RRQ. Les points faibles et les points forts d’expertises médicales réalisées par la RRQ seront discutés.

L’invalidité dans le contexte d’un régime auto-assuré sera illustré d’exemples tirés de la jurisprudence.

MMD6203 - Cours B-3 - L'examen d'assurance...

COURS B-3
L’EXAMEN D’ASSURANCE, TESTS DE LABORATOIRE, TESTS GÉNÉTIQUES ET
ASSURABILITÉ (2hres)
RESPONSABLES DE L’ENSEIGNEMENT : Docteurs Elaine Letendre et François Sestier

Les modalités de l’examen médical ou para médical pour fins d’assurance, et l’utilisation des renseignements fournis seront discutées.

La signification clinique, la variabilité et la spécificité des anomalies des tests de laboratoire seront discutées. Les tests de laboratoire les plus fréquemment utilisés seront discutés en regard du processus de sélection du risque.

Les problèmes éthiques et pratiques liés à ce type de sélection seront discutés en détail.

La législation actuelle et les projets de loi au Canada et surtout aux États-Unis dans ce domaine seront discutés.

MMD6203 - Cours B-4 - Poids et taille, âge et sélection des risques

COURS B-4 :
POIDS ET TAILLE, ÂGE ET SÉLECTION DES RISQUES (2hres)
RESPONSABLE DE L’ENSEIGNEMENT :
Docteur Tim Meagher et François Sestier

Les tables utilisées pour la sélection des risques dans les différents types d’assurance en fonction du poids et de la taille seront discutées.

L’espérance de vie et l’évaluation du risque chez la personne âgée seront illustrées de différents exemples selon les types d’assurance souscrits.

MMD6203 - Cours B-5 - Diabète, maladies...

COURS B-5 :
DIABÈTE, MALADIES ENDOCRINIENNES ET ASSURABILITÉ (2hres)
RESPONSABLE DE L’ENSEIGNEMENT : Dr Minh Nguyen, Dr François Sestier, Abdel Naslafkih

Influence du mode de vie sur incidence de la maladie cardiovasculaire et de la mortalité.

Revue des données récentes sur la mortalité chez le diabétique

Revue des données sur la morbidité

Dériver des principes de sélection pour l’assurance vie et invalidité à partir des meilleures publications (EBM).

MMD6203 - Cours B-6 - Maladie coronarienne...

COURS B-6 :
MALADIE CORONARIENNE, VALVULOPATHIES ET ASSURABILITÉ (3hres)
RESPONSABLE DE L’ENSEIGNEMENT :
Dr F Sestier, Dr A Khoury, A Naslafkih

Les différents tableaux de présentation clinique de la maladie coronarienne seront présentés. La sélection des risques, compte tenu du tableau clinique et de la pondération par la présence ou non de facteurs de risques, sera discutée. Les processus de sélection des risques selon le type d’assurance souscrite seront discutés.

Les critères de sélection des maladies valvulaires le plus fréquentes seront discutés en fonction des types d’assurances souscrits.

MMD6203 - Cours B-06 bis - Coronary Artery Disease

Coronary Artery Disease

Responsables de l'enseignement: Dr James Brophy, Dr T Meagher, Dr F Sestier, A. Naslafkih

To understand the risk of stress in the post MI patient

To understand the general association between psychological stress (acute & chronic) and cardiovascular disease

To understand the role of stress management and the need to address both “sick individuals and sick populations”

MMD6203 - Cours B-7 - ECG, arythmies...

COURS B-7 :
ECG, ARYTHMIES, CARDIOPATHIES
CONGÉNITALES, CARDIOMYOPATHIES ET
MÉDECINE D’ASSURANCE (2hres)
RESPONSABLE DE L’ENSEIGNEMENT :
Dr François Sestier, Dr Yvon Goulet, Dr James Brophy, Dr Tim Meagher, Abdel Naslafkih

Les grandes séries mondiales de suivi de cardiopathies congénitales opérées ou non seront présentées. L’évaluation du risque sur les cardiopathies congénitales opérées ou non, les plus fréquentes sera discutée. La classification du MIB sera exposée. Les surprimes liées aux anomalies ECG seront expliquées.

MMD6203 - Cours B-07 bis - Valvular diseases; ECG/Arrhytmias, Congenital heart diseases, Cardiomyopathies

VALVULAR DISEASES ; ECG/ARRHYTMIAS ; CONGENITAL HEART DISEASES ; CARDIOMYOPATHIES

Dr James Brophy, Dr Tim Meagher, Abdel Naslafkih, Dr François Sestier

Review survival of patients with ecg/arrhytmias, congenital heart diseases, cardiomyopathies in the best medical literature (EBM)

Review survival modifiers

Review other aspects of insurability for these patients

MMD6203 - Cours B-8 - Maladies respiratoires

COURS B-8 :
MALADIES RESPIRATOIRES (2hres)
RESPONSABLE DE L’ENSEIGNEMENT :
Docteurs Jean-Jacques Gauthier et François Sestier

Les critères de sélection pour les différents types d’assurance pour les pathologies pulmonaires les plus fréquentes seront exposés en détail. Les tumeurs pulmonaires seront discutées lors du cours.

MMD6203 - Cours B-08 bis - Respiratory Disorders

Respiratory Disorders

Dr Paolo Renzi - Dr François Sestier

Review mortality/morbidity of patients with respiratory disorders in the best recent medical literature (EBM)

Review survival modifiers

Review other aspect of insurability

MMD6203 - Cours B-9 - Hypertension, maladies...

COURS B-9 :
HYPERTENSION, MALADIES RÉNALES ET ASSURABILITÉ (2hres)
RESPONSABLES DE L’ENSEIGNEMENT :
Docteur Michel Léveillé et François Sestier

Les tables utilisées pour la sélection des risques dans les différents types d’assurance en fonction de la tension artérielle seront discutées.

Les critères de sélection pour les différents types d’assurance pour les maladies rénales les plus fréquentes seront exposés en détail. Les tumeurs rénales, prostatiques et vésicales seront discutées lors de ce cours.

MMD6203 - Cours B-09 bis - Troubles Rénaux et Urinaires

Troubles Rénaux et Urinaires

Abdel Naslafkih, Dr Tim Meagher, Dr Francois Sestier

Chronic kidney disease (CKD) - Polycystic kidney disease - Renal cancers

Review survival of patients with kidney diseases in the best medical literature (EBM)

Review survival modifiers

Review other aspect of insurability

MMD6203 - Cours B-10 - Maladies du système...

COURS B-10 :
MALADIES DU SYSTÈME DIGESTIF ET ASSURABILITÉ (2hres)
RESPONSABLE DE L’ENSEIGNEMENT :
Docteure Louise Fortin et François Sestier

Les critères de sélection pour les différents types d’assurance pour les maladies du système digestif les plus fréquentes seront exposés en détail. Les maladies inflammatoires, les cancers les plus fréquents (colon, rectum, estomac, pancréas) seront discutés durant ce cours.

MMD6203 - Cours B-11 - Affections ORL et...

COURS B-11 :
AFFECTIONS ORL ET OPHTALMOLOGIQUES, CANCER ET ASSURABILITÉ (2hres)
RESPONSABLE DE L’ENSEIGNEMENT :
Dr Suzanne Morin, Dr François Sestier

Les critères de sélection pour les différents types d’assurance pour les affections ORL et ophtalmologiques les plus fréquentes seront exposés en détail.

Les critères de sélection pour les différents types d’assurance pour les cancers les plus fréquents non couverts dans les autres cours, seront exposés en détail.

MMD6203 - Cours B-11 bis - Cancers, Tumors

Cancers, Tumors

Dr Loraine Oman-Ganes, Dr F Sestier

Get familiar with cancer and genetics

Very important for CI underwriting

Important for life underwriting

Risk of a second cancer

Suggested debits to apply

Suggested readings

MMD6203 - Cours B-12 - Maladies du système ...

COURS B-12 :
MALADIES DU SYSTÈME
HÉMATOPOIÉTIQUES ET MÉDECINE D’ASSURANCE (2hres)
RESPONSABLES DE L’ENSEIGNEMENT :
Docteurs Guy Biron et François Sestier

Les critères de sélection pour les différents types d’assurance pour les maladies du système hémato poiétiques les plus fréquentes seront exposés en détail.

MMD6203 - Cours B-13 - Maladies du système nerveux...

COURS B-13 :
MALADIES DU SYSTÈME NERVEUX CENTRAL ET ASSURABILITÉ (2hres)
RESPONSABLE DE L’ENSEIGNEMENT :
Docteur Bruce Rowat et François Sestier

Les critères de sélection pour les différents types d’assurance pour les maladies du système nerveux central les plus fréquentes seront exposés en détail.

MMD6203 - Cours B-14 - Maladies psychiatriques...

COURS B-14 :
MALADIES PSYCHIATRIQUES, TOXICOMANIE,
DÉPENDANCE ET MÉDECINE D’ASSURANCE
RESPONSABLE DE L’ENSEIGNEMENT :
Drs Michèle Bélanger, Jacques Lesage, François Sestier

Les critères de sélection pour les différents types d’assurance pour les maladies psychiatriques les plus fréquentes seront exposés en détail. Les critères de sélection pour les différents types d’assurance pour les intoxications et abus de substances les plus fréquents seront exposés en détail.

MMD6203 - Cours B-15 - Rhumatologie, maladies...

COURS B-15 :
RHUMATOLOGIE, MALADIES MUSCULO-
SQUELETTIQUES ET MÉDECINE
D’ASSURANCE (2hres)
RESPONSABLES DE L’ENSEIGNEMENT :
Docteurs Guy Germain et François Sestier

Les critères de sélection pour les différents types d’assurance pour les maladies rhumatologiques les plus fréquentes seront exposés en détail. Les critères de sélection pour les différents types d’assurance pour les maladies musculosquelettiques les plus fréquentes seront exposés en détail.

MMD6203 - Cours B-16 - Infections et médecine...

COURS B-16 :
INFECTIONS ET MÉDECINE D’ASSURANCE (2hres)
RESPONSABLE DE L’ENSEIGNEMENT :
Docteure Suzanne Morin et François Sestier

Les critères de sélection pour les différents types d’assurance pour les maladies infectieuses et sida les plus fréquentes seront exposés en détail.

MMD6203 - Cours B-16bis - Insuring HIV...

Insuring HIV

Dr François Sestier, Abdel. Naslafkih, Dr Tim Meagher

EPIDEMIOLOGY; NATURAL HISTORY; RISK SELECTION; LITERATURE REVUE;

PROGNOSTIC FACTORS

1- AGE

2- GENDER

3- INJECTABLE DRUG USE

4- CD4 COUNT

5- VIRAL LOAD

6- TIME SINCE SEROCONVERSION

7- COINFECTION HCV, HBV

8- IMPACT OF TREATMENT

UNDERWRITING CONSIDERATIONS

MMD6203 - Cours B-17 - Gynécologie et médecine...

COURS B-17 :
GYNÉCOLOGIE ET MÉDECINE D’ASSURANCE
RESPONSABLES DE L’ENSEIGNEMENT :
Docteurs Pierre Audet-Lapointe et François Sestier

Les critères de sélection pour les différents types d’assurance pour les maladies gynécologiques les plus fréquentes seront exposés en détail. Les neo du sein, de l’utérus, de l’ovaire, sont discutés lors de ce cours.

MMD6203 - Cours B-18 - Rôle de l'expertise

COURS B-18 :
RÔLE DE L’EXPERTISE (2hres)
RESPONSABLE DE L’ENSEIGNEMENT :
Docteur François Sestier

Les indications et les mandats d’expertises, et leur utilisation par les compagnies d’assurance seront exposés en détail.

MMD6203 - Cours B-19 - Examen final

COURS B-21 :
EXAMEN FINAL
RESPONSABLE DE L’EXAMEN :
docteur François Sestier
Durée de l’examen : 3 heures

Un score de 70% sera nécessaire pour la réussite du cours.


© Médecine d’assurance et expertise en sciences de la santé, 2010